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UNE PARCELLE DE TERRAIN
Mise à prix :
15 000,00 €
Type de bien :
Terrain
Localité :
La Ricamarie (42150)
Référence :
EN-00342
Description du bien
UNE PARCELLE DE TERRAIN
15.000,00 €
Vente le : 22/01/2026 à 14 heures au TJ DE SAINT ETIENNE
Visite le : 09/01/2026 de 14 heures à 16 heures
LA RICAMARIE (42)
Visites
Le 09/01/2026 de 14:00 à 16:00
2 rue Danton
42150 La Ricamarie
Vente
Le 22/01/2026 à 14:00
Tribunal Judiciaire de SAINT ETIENNE
Pl. du Palais de Justice
42000 SAINT ETIENNE
Calcul des Frais
Frais
Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.
TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.
Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).
TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.
