Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. ANCIENNES PARCELLES EN NATURE DE VIGNE EN JACHERE
Nouvelle recherche Cette annonce m'intéresse

ANCIENNES PARCELLES EN NATURE DE VIGNE EN JACHERE

Adjugé
Mise à prix : 4 000,00 €
Type de bien : Terrain
Localité : Blacé (69460)
Adjugé : 11 000,00 €
Référence : EN-00263
Partager sur Facebook Publier cet article Partager sur LinkedIn

Description du bien

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES EN UN SEUL LOT

Sur la commune de BLACE (69460), Lieudit La Combe
Cadastré section A n°939 d’une contenance de 00ha 72a 18ca
Lieudit Le Rontay Cadastré section B n°10 d’une contenance de 00ha 37a 20ca
et section B n°55 d’une contenance de 00ha 39a 20ca

DES ANCIENNES PARCELLES en nature de vigne en jachère

MISE A PRIX : 4.000 EUROS (QUATRE MILLE EUROS)
Outre frais, clauses et conditions du cahier des conditions de la vente.

Visite prévue sur place le Lundi 30 septembre 2024 à 14 heures

ADJUDICATION FIXEE AU JEUDI 10 OCTOBRE 2024 A 09H00
Tribunal Judiciaire de VILLEFRANCHE SUR SAONE - 350 Boulevard Gambetta
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - Salle F

Fichiers joints :

Visites

Le 30/09/2024 à 14:00
69460 Blacé

Vente

Le 10/10/2024 à 09:00
Tribunal Judiciaire de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
350 Bd Gambetta
69400 Villefranche-sur-Saône

Calcul des Frais

Paramètres

Indiquez ici le montant maximum auquel vous souhaitez acquérir ce bien.
Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

Cette annonce m'intéresse

Captcha
* Les champs suivis d'un astérisque sont obligatoires.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent.
Retour
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK