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PARCELLES DE TERRAIN - BESSENAY (69690)
Mise à prix :
6 000,00 €
Type de bien :
Terrain
Localité :
Bessenay (69690)
Référence :
EN-00369
DES PARCELLES DE TERRAIN
cadastrées section A 350 d’une contenance de 00 ha 22 a 00 ca (à l’angle de l’impasse des Potelières et de l’impasse du Gottail),
A 803 d’une contenance de 01 ha 51 a 64 ca (à l’angle de l’impasse des Potelières et de l’impasse du Gottail),
C 357 d’une contenance de 00 ha 63 a 60 ca (à l’angle de la route de Lurcieux et de la voie Romaine),
C 781 d’une contenance de 01 ha 13 a 58 ca (à l’angle de la route de Lyon et du chemin de Bartassieux)
BIENS LOUES
VISITE PREVUE SUR PLACE LE MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2026 :
- à 10 heures pour la parcelle C 781
- à 10 heures 30 pour la parcelle C 357
- de 11 heures à 11 heures 30 pour les parcelles A 803 et A 350
Visite
LIEU DIT BERNAY LES PINATEES ET LES GARELLES
69690 Bessenay
Vente
Le 24/09/2026 à 13:30
Tribunal Judiciaire de LYON
67 rue Servient
69003 LYON
Calcul des Frais
Frais
Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.
TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.
Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).
TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.
