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Une MAISON A USAGE D’HABITATION élevée sur deux niveaux DOMMARTIN (69380)

Adjugé
Mise à prix : 400 000,00 €
Type de bien : Maison
Surface : 216,35m²
Localité : Dommartin (69380) FRANCE
Adjugé : 671 000,00 €
Référence : EN-00379
Une MAISON A USAGE D’HABITATION élevée sur deux niveaux,

de 216,35 m² représentant le lot 2 du lotissement dénommé « LE DOMAINE DES CORDINEAUX » comprenant : au rez-de-chaussée : une entrée, un salon avec cuisine ouverte, une suite parentale avec salle d’eau et dressing, un dégagement, une buanderie, un bureau, un WC indépendant. Au 1er étage : trois chambres dont une avec salle d’eau, salle de bains, WC indépendant. Un garage non attenant avec sous-sol. Une piscine chauffée avec volet immergé. Deux puits perdus. Cadastrée BD section 159 d’une contenance de 00 ha 09 a 14 ca

Et à titre indivis, les parcelles de terrain à usage de voirie commune, espaces verts et local de poubelles. La quotité attachée aux droits indivis est de 1/7ème

Cadastrées section BD 164, BD 165 et BD 166 d’une contenance totale de 00 ha 16 a 14 ca

BIEN OCCUPE PAR LE PROPRIETAIRE

Visites

Le 27/10/2026 de 10:00 à 12:00
303 Rue de Malataverne
69380 Dommartin

Vente

Le 12/11/2026 à 13:30
Tribunal Judiciaire de LYON
67 rue Servient
69003 LYON

Calcul des Frais

Paramètres

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Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

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