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APPARTEMENT EN DUPLEX

Mise à prix : 50 000,00 
Type de bien : Appartement
Localité : Saint-Chaffrey (05330)
Référence : EN-00223

Description du bien

Sur la commune de ST CHAFFREY 05330 191 route du Granon, Résidence « Le Tamborel III »

dans un ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété cadastré AC 868
d’une contenance de 36a 74ca.

Le lot n° 16 : consistant en un APPARTEMENT EN DUPLEX 1er et 2ème étage portant le n°16 aux plans de ces niveaux et comprenant Au 1er étage : séjour avec balcon et coin cuisine, salle d’eau, WC, une chambre avec placard et dégagement avec placard, et au 2ème étage, deux chambres, une salle de bains et combles d’une superficie Loi

Carrez de 49.12 m² et une surface utile totale de 64.66m²

Avec la jouissance exclusive, privative et perpétuelle du local à skis n°16 et du cellier n°16 situé au niveau 0, et les 552/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

BIENS LIBRES

Visites

Le 06/06/2024 à 11:00
05330 Saint-Chaffrey

Vente

Le 25/06/2024 à 14:00
Tribunal Judiciaire de GRENOBLE
PLACE FIRMIN GAUTHIER
38000 GRENOBLE

Calcul des Frais

Paramètres

Indiquez ici le montant maximum auquel vous souhaitez acquérir ce bien.
Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
Droits de mutation
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

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